Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ALEMBRAY
S.A. MICHEL PETITJEAN

Numéro de dépôt :
1681793
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
22/11/1998
D\'ALEMBRAY de MICHEL PETITJEAN

Présentation de la marque D'ALEMBRAY

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MICHEL PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « D'ALEMBRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL PETITJEAN domicilié(e) 4, Place Barancourt Ambonnay, 51150 TOURS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno PETITJEAN - France.

La marque D'ALEMBRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ALEMBRAY est expirée depuis le 22 novembre 1998.

MICHEL PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : CARTE CADEAU EVENEMENT , CASEI , CHEQUE-PASS , CHEQUE CADEAU EVENEMENT , A.D.T. "AVIS DE TEMPETE"


S.A. MICHEL PETITJEAN - 4, Place Barancourt Ambonnay, 51150 TOURS SUR MARNE - France


Monsieur Bruno PETITJEAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne